Que faire pour assurer la sécurité des caristes ?

Selon l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité au travail (IRSST), entre 1995 et 2000, le Québec a enregistré 4 142 cas d’indemnisation liés à un accident de chariot élévateur totalisant des débours de plus de 16 millions de dollars.

Dans le but de prévenir les lésions associées à la conduite de ces équipements, le texte suivant apporte une opinion professionnelle sur les questions suivantes :

  • Quels sont les risques associés à ces équipements ?
  • Quels sont les motifs de responsabilité légale de l’employeur ?

I– Quelques risques reliés à l’utilisation d’un chariot élévateur

A. Les dispositifs de retenue

La plupart des caristes doivent monter, descendre et effectuer des flexions latérales lors de l’utilisation des chariots élévateurs. Ainsi, il n’est pas rare de voir des travailleurs s’abstenir d’utiliser les dispositifs de retenue comme la ceinture de sécurité. Toutefois, en cas de renversement du chariot, le travailleur s’expose à des risques graves pour sa sécurité. Compte tenu de la dangerosité de cette situation, l’IRSST a émis une série de recommandations aux employeurs concernant le design des chariots pour réduire les risques à la source. Il est ainsi recommandé de réaliser une étude sur l’adéquation des dispositifs de retenue (appuis latéraux, ceinture, portes) avec l’activité quotidienne des caristes. De cette manière, l’employeur réduit l’encombrement des dispositifs de sécurité pour les travailleurs et parle fait même, le risque que les travailleurs ne les utilisent pas.

B. Les risques de collisions

Les risques de collisions entre caristes ou avec un employé font partie des principaux dangers que représente l’utilisation de ces équipements. Afin de limiter ces risques, des règles de conduite et des règlements internes devraient être établis dans l’organisation. Par exemple, ces règles de conduite pourraient stipuler que le travailleur doit rouler en marche arrière si la charge l’empêche de voir une personne accroupie à moins de cinq mètres de distance. En plus de se doter d’un cadre strict sur l’utilisation des équipements, l’organisation doit s’assurer que la signalisation et les installations tiennent compte des nombreux angles morts des chariots. Des installations conçues dans l’optique d’assurer la sécurité des travailleurs permettront de réduire les zones d’interaction entre les véhicules et piétons, les accidents de travail et les dommages matériels.

C. L’entretien des batteries

Lors de l’entretien d’une batterie de chariot, le travailleur est exposé à de l’acide, un produit corrosif. Le port des équipements de protection tels que la visière, un tablier et des gants (en butyle, caoutchouc, etc.) est essentiel pour éviter les risques de brûlures importantes. Toujours au sujet des batteries, une surcharge peut entraîner des émanations de sulfure d’hydrogène, un gaz explosif dans certaines conditions. Il est donc important de respecter les conditions du fabricant concernant la recharge des batteries.

En raison de la présence d’acide à batterie dans les équipements électriques, une douche oculaire permettant un rinçage de 15 à 20 minutes doit être disponible le plus près possible de l’endroit où l’entretien des batteries est effectué. Pour plus d’informations au sujet des standards des douches oculaires, vous pouvez consulter la norme Emergency Eyewash and Shower Equipement ANSI Z358.1-2009. Enfin, l’employeur doit former ses employés sur l’utilité de la douche oculaire et son fonctionnement.

D. L’entretien des équipements au propane

Pour les chariots élévateurs au propane, une bonne pratique serait d’effectuer une fois par année un test mécanique au cours duquel un spécialiste vérifiera le niveau d’émanation des principaux gaz d’échappement de l’équipement : le monoxyde de carbone, les hydrocarbures, le dioxyde de carbone, les oxydes d’azote, etc. L’expert qui fera ces vérifications apportera les correctifs nécessaires afin de réduire au minimum le niveau d’émanation de ces gaz dans l’air ambiant et par le fait même corrigera les problèmes mécaniques sur les équipements mal calibrés. Dans le même ordre d’idées, une inspection devrait être réalisée de façon quotidienne avant l’utilisation du chariot élévateur.

E. Les risques d’écrasement ou de coincement

Une analyse de l’IRSST sur les accidents graves et mortels survenus entre 1974 et 2002 démontre que le coincement et l’écrasement sont les causes de lésions graves ou mortelles les plus fréquentes lors de l’utilisation d’un chariot élévateur (30 %). Pour réduire ce risque, le travail à proximité d’une charge transportée en hauteur est à éviter. De plus, le frein à main des chariots doit être relevé lors de l’arrêt afin d’éviter un déplacement soudain.

F. Les risques d’écrasement ou de coincement

L’organisation peut disposer d’une cage servant au levage des travailleurs. Bien qu’il ne soit pas interdit de construire ce type d’accessoire, il est obligatoire que la cage soit certifiée par un ingénieur. Ce dernier pourra notamment établir la capacité de charge de la cage de levage, sa solidité, etc. Dans un même ordre d’idées, l’employeur doit s’assurer que ses employés ne modifient par les chariots élévateurs. Cette pratique est interdite puisque cela viendrait annuler la certification apposée sur l’équipement.

II– Quelques motifs de responsabilité légale de l’employeur

A. Dispositif de retenue : article 256.1 du RSST

Un chariot élévateur tel que décrit à l’article 256.1 du règlement doit être muni d’un dispositif de retenue. Ces dispositifs doivent être maintenus en bon état et utilisés. L’employeur doit donc veiller à l’utilisation de ces dispositifs auprès de ses travailleurs.

B. Voies de circulation : article 15 du RSST

L’alinéa 5 stipule que les voies de circulation à l’intérieur d’un bâtiment doivent être délimitées par des lignes sur le sol ou être autrement balisées à l’aide notamment d’installations, d’équipements, de murs ou de dépôts de matériaux ou de marchandises, de manière à permettre la circulation sécuritaire des personnes.

C. Formation et âge minimal : article 256.2 et 256.3 du RSST

L’employeur doit autoriser l’utilisation de ces équipements uniquement aux employés qui ont reçu une formation théorique et pratique. La formation pratique doit être réalisée, dans un premier temps, si possible, à l’extérieur de la zone réservée aux opérations courantes et être ensuite complétée dans la zone habituelle de travail. Les employés autorisés par l’employeur doivent être âgés au minimum de 16 ans.

D. Maintenance des batteries : article 75 et 76 du RSST

Comme les batteries électriques contiennent des matières corrosives pouvant causer des dommages irréversibles à la peau des travailleurs, l’employeur doit mettre à la disposition des employés une douche oculaire ou une douche de secours. Ces douches doivent clairement être clairement identifiées, à la portée immédiate et faciles d’accès.

E. Entretien et réparation des chariots : article 245 du RSST

Un chariot élévateur doit toujours être vérifié avant qu’il ne soit utilisé pour la première fois. Lors d’un plein d’essence, le moteur doit être arrêté. Si une maintenance est en cours sur le véhicule, il ne doit pas être utilisé pour effectuer une tâche sporadique. Le manuel du fabricant fournit les instructions qui doivent être suivies pour effectuer la maintenance. Si les instructions ne suffisent pas, une sécurité équivalente doit être assurée. Finalement, le remplacement des pièces doit offrir une sécurité équivalente à celle d’origine et le chariot ne doit pas être modifié pour augmenter sa capacité de charge ou pour un autre usage sans l’attestation d’un ingénieur ou du fabricant.

Un employeur ne doit pas hésiter à aviser ou à sanctionner un travailleur qui a une conduite dangereuse avec les équipements à sa disposition. Bien entendu, cela doit être fait dans le respect des politiques internes et des conventions collectives, s’il y a lieu.

En cas de manquement à la Loi sur la santé et la sécurité du travail ou aux règlements qui en découlent, l’organisation s’expose à des amendes qui peuvent aller jusqu’à 300 000 $ et à des poursuites criminelles.

Conclusion

Bien que cela ne soit pas encore prescrit par voie réglementaire, une organisation où les travailleurs utilisent les chariots élévateurs devrait être dotée d’une politique d’utilisation de ces équipements.

Cette politique devrait comprendre les principaux règlements, la limite de vitesse, les équipements de protection à porter lors de la conduite du chariot élévateur, mais aussi ceux à porter lors de la maintenance.

Pour aider les organisations à rencontrer leurs obligations légales, la CNESST met à la disposition des employeurs un modèle de politique structurée visant à encadrer l’utilisation de ces équipements.

Cliquez ici pour accéder au modèle de politique.

Pour en savoir plus sur les chariots élévateurs, vous pouvez consulter la documentation produite par l’association Via Prévention :

Cliquez ici pour accéder à la documentation.

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Information

Samuel Latour
Conseiller en services SST
418-682-9909 #254

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Samuel Latour
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